Ce règlement intérieur est applicable à tous les stagiaires et visiteurs, quel que soit leur statut.
1 – Horaires : Les stagiaires sont tenus de respecter les horaires de stage fixés par le centre de formation et portés à leur connaissance soit par une convocation, soit par leur employeur, après accord avec COMES.
Il est défini une pause d’1/4 d’heure le matin et d’1/4 d’heure l’après-midi.
2 – Absences et retards en formation : Pour justifier de l’assiduité des stagiaires, une feuille de présence devra être signée par chacun à chaque demi-journée. En cas d’absence, le stagiaire devra avertir le formateur, le secrétariat de l’organisme ou son entreprise qui préviendra l’organisme. Il en est de même en cas de retard.
3 – Hygiène et sécurité
- 3.1 Sauvegarde des personnes : Chaque stagiaire est personnellement responsable de sa propre application des règles d’hygiène et de sécurité. Il lui appartient de respecter le règlement intérieur en vigueur, ainsi que la réglementation applicable dans le lieu de formation et de porter les EPI nécessaires.
- 3.2 Sauvegarde des biens et locaux : Les installations, outils, machines, protections et tous systèmes doivent demeurer dans un état identique à celui du début de la formation. Chaque stagiaire est personnellement responsable du matériel qu’il utilise. La perte ou la détérioration des matériels utilisés peut être considérée comme une faute et devra être portée à la connaissance de la direction qui prendra les mesures nécessaires.
- 3.3 Accident – Incendie : Toute anomalie, accident ou feu doit être signalé au formateur, au secrétariat ou à la direction du lieu de la formation. Les dispositifs d’alerte et de sécurité contre l’incendie sont portés à la connaissance de tous les stagiaires, soit par l’entreprise, soit par le formateur.
- 3.4 Vol : Le formateur ne peut être tenu pour responsable de vols éventuels, les stagiaires restent responsables de leurs effets
4 – Discipline interne
- 4.1 Tenue : Les stagiaires et visiteurs sont tenus de se présenter dans une tenue décente et d’avoir un comportement correct à l’égard de toutes les personnes présentes dans les locaux.
- 4.2 Fumeurs : Il est strictement interdit de fumer dans les locaux de formation, quels qu’ils soient.
- 4.3 Boissons alcoolisées : L’introduction de boissons alcoolisées est strictement interdite en formation.
- 4.4 Parking : Les véhicules des stagiaires doivent impérativement être garés dans le respect des stationnements indiqués à l’extérieur.
- 4.5 Téléphone : Seules les communications urgentes et importantes pourront être acceptées en formation. Les téléphones portables devront être mis en veille pendant les heures de formation
5 – Sanctions et procédures disciplinaires : Tout manquement d’un stagiaire à l’une des prescriptions du présent règlement ou perturbation volontaire et importante de la session, sera sanctionné selon la gravité par :
– un avertissement oral par le formateur,
– une exclusion de la session de formation, avec information à son employeur.
7 – Recours et réclamation
Afin de faire usage de son droit de recours ou de réclamation, chaque stagiaire est en droit d’envoyer un mail via le formulaire de contact afin que la Dirigeante, Elsa Giordanengo, traite cette information. Une réponse sera apportée par téléphone ou par mail sous une semaine, plus rapidement si besoin.
6 – Entrée en application
Le présent règlement intérieur entre en application à compter du 1er septembre 2009.
